L’Espagne reinforces sa legislation contre le viol introduisant l’obligation d’un consentement explicite

Tout acte sexuel sans consentement explicite est, nouvelles, reconnu comme un viol. L’Espagne a renforcé, jeudi 25 août, sa legislation contre les violences sexuales en introduisant l’obligation d’un accord explicite, une mesure encore minoritaire en Europe. Surnomme « seul un oui est un oui »ce texte, qui porte officielement le titre de “law of integral guarantee of sexual freedom”and été apprové définitivement jeudi par les députés par 205 voix contre 141 et trois abstentions.

« Notre pays inscrit, enfin, dans sa loi que le consentement doit être l’élément central de nos relations sexuelles. Les femmes n’auront plus à demunetrer qu’il ya eu violence ou intimidation lors d’une aggression pour que cela soit recognized comme une aggression sexuelle »s’est rejoycie la ministre de l’égalité, Irene Montero, du parti de gauche radicale Podemos, allié minoritaire des socialistes au gouvernement.

Le texte avait été apprové par la Chambre basse du Parlement en première lecture au mois de May. Cependant, le Sénat avait introduced en juillet une modification qui a rendu necessaire un nouveau vote des députés.

La réforme du Code pénal réclamé

Jusqu’ici, la notion de violence ou d’intimidation était nécessaire pour qualify un viol en Espagne. Cette question avait été au cœur de l’affaire dite de “la Meute”, le viol collectif en 2016 d’une jeune femme de 18 ans lors des fêtes de la San Fermin à Pampelune (north) par cinq hommes qui avaient filmé leurs actes et s’en étaiten vantés sur un groupe de messagerie.

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Ils avaient été condamnés en 2018 à neuf ans de prison, non pour viol, mais pour “sexual abuse” ce qui est un délit et non pas un crime. Cela entrainment, en consequencement, des peines moins lourdes. This situation disappears with the new law.

A l’époque du procès, la sentence avait fait descendre dans la rue des dizaines de milliers de femmes à travers l’Espagne, aux cris de « Moi, je te crois, ma sœur »to claim a reinforcement of the penal code.

Le 10 mai 2018, des demonstrators crient des slogans à Pampelune, en Espagne, lors d'une demonstration pour réclamer un reinforcement du code pénal, après que cinq hommes accusses de viol collectif ont été condamnés la même année à neuf ans de prison, non pour viol, mais pour « abus sexuel ».

Face à ces réactions indignées, la Cour suprême espagnole avait, finalemente, requalifié en juin 2019 les faits en « rape en reunion » et porté les peines à quinze ans de prison. Le gouvernement du socialiste Pedro Sánchez avait, pour sa part, promis de faire adopter une loi sur le consentement explicite, dès son arrivée au pouvoir en juin 2018.

Suédoise influence

Cette loi cible, par ailleurs, encore plus le harcèlement de rue, développement l’éducation affective et sexuelle à l’école et renforce l’attention aux victimes de violences sexuelles et leur indemnisation. Sur la question du consentement, le gouvernement dit s’être inspirée directement de la convention d’Istanbul du Conseil de l’Europe, un treaty international adopté en 2011 et établissant des règles pour lutter contre les violences sexistes et sexuales. La ministre de l’égalité aussi fait savoir que l’Espagne avait été influencede par une loi suédoise qui considre, depuis 2018, comme viol tout acte sexuel sans accord explicite.

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En Europe, la notion de consentement explicite reste minoritaire. According to a study by Amnesty International dating from the end of 2020, two European countries – including Belgium, Denmark, Sweden and the United Kingdom – sur les trente et un analysés par l’ONG définisaient, alors, le viol à partir de l’absence de consentement, au-delà de la coercion ou de la vulnerabilité.

Parmi ces pays, l’Allemagne a renforcé sa legislation en 2017 pour faire de l’absence de consentement l’unique criterium pour definir un viol. En France, une loi visant à protecter les mineurs des crimes et délits sexuels ainsi que de l’inceste a fixe l’an dernier le seuil de consentement à 15 ans, et 18 ans en cas d’inceste.

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L’Espagne fait figure de référence dans le domaine de la lutte contre les violences sexuales depuis une loi pionnière de 2004, ayant notably introduced la différence de gender comme circonstance aggravate des violences.

Le Monde with AFP

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