L’Etat mise sur l’intelligence artificielle pour détecter les piscines non declarées

Quoique Google is regularly suspected of fiscal malice – et a accepté, par exemple un pourement de près de un milliard d’euros à l’Etat français en 2019 – ses outils savent aussi se rendre utiles au fisc. Thanks to the study of aerial views of the American company, the French administration is about to recover ten million euros from French taxpayers who failed to declare their pool, report Le Parisien selon un rapport à venir de la Direction générale des Finances publiques (Dgfip).

Les Bouches-du-Rhône en pôle

Menée dans neuf départements (Bouches-du-Rhône, Var, Alpes-Maritimes, Morbihan, Vendée, Maine-et-Loire, Rhône, Ardèche, Haute-Savoie) cette expérimentation realized avec le cabinet conseil spécialisée dans le numérique Capgemini s’est appayue sur le développement d’un logiciel capable de treater massivement les vues aériennes pour les compare aux cadastres. Une sorte d’intelligence artificielle au service des agents du fisc qui a resulti à la “découverte” de 20,356 piscines non cadastrées après quelques mois d’adjustements afin d’evitar, par exmple, d’assimiler des places handicapées, à fond bleu, à des piscines. Among the pilot departments, the department of Bouches-du-Rhône is the champion of non-declared pools, with 7,244 irregular pools, followed by the Var with 3,809 regularizations to come, according to data collected by the Dgfip. Satisfied des résultats, Bercy announced that this technique will be generalized progressively on the ensemble of departments in France from September and generate a tax gain of 40 million euros in 2023.

Un satisfecit qu’entend modérer Philippe Laget, délégue CGT finances publiques des Bouches-du-Rhône. « Nous ne sommes pas opposés à l’intelligence artificielle et aux supports comme les vues ariennes à condition de s’en servir pour aller sur le terrain », explains the syndicalist who fears à terme une suppression du corps des geomètres. « Le rapport de la direction indique que 94% des taxpayers ayant reçu un courrier ont confirmé le caractère imposable de leurs piscines, mais les courriers ont été sentés pendant l’été, et les réclamations beginment à venir », tempère-t-il. Il pointe par ailleurs, une relative « fiscal injustice », avec « un modèle de référence établi dans les années 70 ». Car selon la loi, dès lors qu’une piscine est entrerée, semi-entrée, fixée ou sol ou posée sur une dalle en béton et avec une superficie supérieure à 10m², celle-ci est imposable. « Une législation dated qui ne tient pas compte de l’évolution du marché, comme les piscines en kit », estimates Philippe Laget. « Moins durables, elles très être moins imposées », concludes l’agent du fisc.

Encore quelques trous dans la raquette

Aussi, le système semble moins performant pour certaines communes. Dans l’est Marseillais par exemple, « le logiciel n’avait détecté que 30% des piscines bâties a pu constater une personne dépêchée sur le terrain », soulève Philippe Laget. La faute, he l’imagine, à des environnements plus arborés et des piscines plus intimistes. Enfin le logiciel se basant sur les couleurs caractéristiques bleues et vertes des piscines, il ne va sans doute pas falloir longtemps avant de voir appareir des repaints jaunes.

France has 3.2 million private swimming pools, half of which are buried, according to a 2021 study commissioned by the Fédération des professionnels de piscines. A market in full expansion: 86,000 piscines entrerées were built in 2021, compared to 70,000 in 2020 and 55,000 in 2019. An expansion that is accompanied by a relative democratization, since in 2021, 24.7% of owners of inground pools sont employés, ouvriers ou agriculteurs, soit une progression de 10 points en quatre ans. Dans cette sociographie des piscines entrerées, cadres et chefs d’entreprise pessent pour 41.6% suivis des retraités (33.7%).

A terme, les données aériennes potrouint aussi remplacer les données cadastrées au sol. Avec des conséquences sur les surfaces habitables considerés par les impôts, pour peu que les toitures comportent des débords.

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